{"id":76,"date":"2022-03-18T15:17:31","date_gmt":"2022-03-18T14:17:31","guid":{"rendered":"http:\/\/affable59.fr\/dj419799-ovh\/?page_id=76"},"modified":"2022-03-18T15:17:31","modified_gmt":"2022-03-18T14:17:31","slug":"les-statuts-de-affable59","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/affable59.fr\/dj419799-ovh\/index.php\/les-statuts-de-affable59\/","title":{"rendered":"LES STATUTS DE AFFABLE59"},"content":{"rendered":"\n
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L \u2018association AFFABLE59 est n\u00e9e le 30 Mai 2015, nous sommes des b\u00e9n\u00e9voles issus de l\u2019accueil familial c\u2019est une association \u00e0 but non lucratif de type loi 1901.<\/p>\n\n\n\n

Voici ci-dessous nos statuts :<\/p>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n

STATUTS AFFABLE59,<\/p>\n\n\n\n

modifications suite \u00e0 l\u2019assembl\u00e9e extraordinaire au 15-10-2016.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 1er<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Il est fond\u00e9 entre les adh\u00e9rents aux pr\u00e9sents statuts une association r\u00e9gie par la loi du 1er juillet 1901 et le d\u00e9cret du 16 ao\u00fbt 1901, ayant pour d\u00e9nomination  : AFFABLE59 – Association des familles d’accueil du d\u00e9partement du NORD pour personnes \u00e2g\u00e9es et\/ou adultes handicap\u00e9es<\/p>\n\n\n\n

Les pr\u00e9sents statuts approuv\u00e9s par l’Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale Extraordinaire du 15 octobre 2016 abrogent ceux d\u00e9pos\u00e9s le 30 mai 2015<\/p>\n\n\n\n

Sa dur\u00e9e est illimit\u00e9e. Sa zone d’action s’\u00e9tend \u00e0 l’ensemble du d\u00e9partement du NORD<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 2<\/strong><\/p>\n\n\n\n

 * Cette association a pour but :<\/p>\n\n\n\n

 * D\u2019\u00e9tablir et de faire fonctionner des liens de communication de diff\u00e9rentes natures entre les accueillants familiaux pour personnes \u00e2g\u00e9es et\/ou adultes handicap\u00e9s agr\u00e9\u00e9s par le Conseil d\u00e9partemental du NORD, les accueillants \u00ab  th\u00e9rapeutiques  \u00bb et les organismes partenaires quels qu\u2019ils soient (Conseil d\u00e9partemental, collectivit\u00e9s, associations diverses, associations tut\u00e9laires, sympathisants, rempla\u00e7ants et professionnels de sant\u00e9\u2026).<\/p>\n\n\n\n

 * De partager entre adh\u00e9rents des informations de toute nature permettant d\u2019am\u00e9liorer, de faciliter ou de d\u00e9velopper l\u2019accueil Familial dans l\u2019int\u00e9r\u00eat des accueillis et des accueillants.<\/p>\n\n\n\n

 * De renforcer la coh\u00e9sion \u00e0 un groupe et d\u2019am\u00e9liorer ainsi la qualit\u00e9 du travail par la reconnaissance, l\u2019information et l\u2019entraide qui en d\u00e9coulent.<\/p>\n\n\n\n

 * D\u2019apporter le conseil et l\u2019assistance administrative aux adh\u00e9rents de l\u2019association.<\/p>\n\n\n\n

 * Apporter des prestations administratives aux accueillis ou leurs repr\u00e9sentants (qui en expriment le besoin), c\u2019est envisageable. Dans ce cas et dans le but d\u2019intervenir en toute l\u00e9gitimit\u00e9, l\u2019adh\u00e9sion \u00e0 Affable59 est alors obligatoire.<\/p>\n\n\n\n

 * Apporter tout le conseil n\u00e9cessaire et notamment informer la famille naturelle ou ses repr\u00e9sentants, le Procureur de la R\u00e9publique et concomitamment le Pr\u00e9sident du Conseil d\u00e9partemental s\u2019il s\u2019av\u00e8re que la personne accueillie a besoin d\u2019une mesure de protection juridique conform\u00e9ment au cadre l\u00e9gal de l\u2019activit\u00e9 de l\u2019accueillant familial, comme d\u00e9fini \u00e0 l\u2019article 5 du contrat d\u2019accueil.<\/p>\n\n\n\n

D\u00e9velopper par une communication adapt\u00e9e en participant \u00e0 des actions de promotion de l\u2019accueil familial pour personnes \u00e2g\u00e9es et\/ou adultes handicap\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 3 – SIEGE SOCIAL<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Le si\u00e8ge social est fix\u00e9 \u00e0 8 Cappel straete \u2013 59284 PITGAM. Il pourra \u00eatre transf\u00e9r\u00e9 par simple d\u00e9cision du conseil d’administration ; la ratification par l’assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale sera n\u00e9cessaire.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 4<\/strong><\/p>\n\n\n\n

L’association se compose  :<\/p>\n\n\n\n

De membres actifs. Pour \u00eatre membre actif, il est n\u00e9cessaire de pr\u00e9senter sa demande et d\u2019\u00eatre agr\u00e9\u00e9 par le bureau qui statue souverainement sur les demandes pr\u00e9sent\u00e9es. Les membres actifs s\u2019engagent \u00e0 respecter les principes d\u00e9finis dans l\u2019article 2 des pr\u00e9sents statuts et versent annuellement une cotisation dont le montant est fix\u00e9 par l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale. Ils participent avec voix d\u00e9lib\u00e9ratives aux assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales.<\/p>\n\n\n\n

De membres actifs accueillants familiaux agr\u00e9\u00e9s pour l\u2019accueil \u00e0 domicile de personnes handicap\u00e9es ou \u00e2g\u00e9es, participant avec voix d\u00e9lib\u00e9ratives aux assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales.<\/p>\n\n\n\n

De membres du bureau, b\u00e9n\u00e9voles et qui ne sont pas famille d\u2019accueil et dispens\u00e9s de cotisation. Ils participent avec voix d\u00e9lib\u00e9ratives aux assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales..<\/p>\n\n\n\n

De membres sympathisants (proches ou tuteurs de personnes accueillies, soignants, travailleurs sociaux, futurs accueillants, etc.), participant avec voix consultatives aux assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales.<\/p>\n\n\n\n

De membres d\u2019honneur, d\u00e9sign\u00e9s par le Conseil d\u2019administration de l\u2019association et dispens\u00e9s de cotisation. Ils participent avec voix consultatives aux assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 5 – Admission<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Pour faire partie de l\u2019association  :<\/p>\n\n\n\n

Les demandes d\u2019adh\u00e9sion sont soumises au Conseil d\u2019Administration, qui se r\u00e9serve le droit de les refuser sans avoir \u00e0 se justifier. Chaque membre prend l\u2019engagement de respecter les pr\u00e9sents statuts. Le montant des cotisations annuelles est fix\u00e9 chaque ann\u00e9e par le Conseil d\u2019Administration de l\u2019association.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 6 – Radiation<\/strong><\/p>\n\n\n\n

La qualit\u00e9 de membre se perd par :<\/p>\n\n\n\n

a) la d\u00e9mission ;<\/p>\n\n\n\n

b) le d\u00e9c\u00e8s ;<\/p>\n\n\n\n

c) la radiation prononc\u00e9e par le conseil d’administration pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave, apr\u00e8s que l’int\u00e9ress\u00e9 ait \u00e9t\u00e9 invit\u00e9 par lettre recommand\u00e9e \u00e0 se pr\u00e9senter devant le bureau pour fournir des explications.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 7<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Les ressources de l’association comprennent :<\/p>\n\n\n\n

1\u00b0) le montant des droits d’entr\u00e9e et des cotisations ;<\/p>\n\n\n\n

2\u00b0) les subventions de l’\u00c9tat, des D\u00e9partements et des Communes.<\/p>\n\n\n\n

3\u00b0) D\u2019une mani\u00e8re plus g\u00e9n\u00e9rale toutes les ressources l\u00e9gales autoris\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n

4\u00b0) Dans le but de promouvoir et d\u00e9velopper son activit\u00e9, Affable59, fera la promotion de son activit\u00e9, et sollicitera par le biais du m\u00e9c\u00e9nat et de la donation, des fonds n\u00e9cessaire \u00e0 la gestion, l\u2019envoi de correspondances et la publication de sa LETTRE OUVERTE tout en respectant le cadre l\u00e9gal de la loi.<\/strong><\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 8 – Conseil d’administration<\/strong><\/p>\n\n\n\n

L’association est dirig\u00e9e par un conseil d\u2019administration.<\/p>\n\n\n\n

Il se compose d\u2019au moins 3 administrateurs \u00e9lus pour 3 ans par l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale.<\/p>\n\n\n\n

Les membres du Conseil d\u2019Administration sont renouvelables par tiers, les membres sortants \u00e9tant r\u00e9\u00e9ligibles.<\/p>\n\n\n\n

Le Conseil d\u2019Administration d\u00e9cide du nombre maximum d\u2019administrateurs \u00e0 \u00e9lire lors de chaque Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale.
En cas de vacance (d\u00e9c\u00e8s, d\u00e9mission, radiation…), le Conseil d\u2019Administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres, par cooptation, jusqu\u2019\u00e0 l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale suivante.<\/p>\n\n\n\n

Le conseil d’administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau compos\u00e9 d\u2019un Pr\u00e9sident, un Secr\u00e9taire,  un Tr\u00e9sorier.<\/p>\n\n\n\n

Le conseil \u00e9tant renouvel\u00e9 chaque ann\u00e9e par tiers, la premi\u00e8re ann\u00e9e, les membres sortants sont d\u00e9sign\u00e9s par le sort.<\/p>\n\n\n\n

En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 leur remplacement d\u00e9finitif par la plus prochaine assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale. Les pouvoirs des membres ainsi \u00e9lus prennent fin \u00e0 l’\u00e9poque o\u00f9 devrait normalement expirer le mandat des membres remplac\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 9 – R\u00e9union du conseil d’administration<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Le Conseil d\u2019Administration est investi des pouvoirs les plus \u00e9tendus pour prendre toutes les d\u00e9cisions qui ne sont pas r\u00e9serv\u00e9es \u00e0 l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale ordinaire ou extraordinaire. Il d\u00e9finit les orientations de l\u2019association.<\/p>\n\n\n\n

Le Conseil d\u2019Administration peut se r\u00e9unir et d\u00e9lib\u00e9rer par voie postale ou \u00e9lectronique sur les diff\u00e9rentes questions mises \u00e0 l\u2019ordre du jour lorsque le quorum de la moiti\u00e9 de ses membres est atteint. Chaque titulaire du Conseil d\u2019Administration peut \u00eatre porteur d\u2019un seul mandat d\u2019un administrateur indisponible.<\/p>\n\n\n\n

Les d\u00e9cisions sont prises \u00e0 la majorit\u00e9 des voix ; en cas de partage, la voix du Pr\u00e9sident est pr\u00e9pond\u00e9rante.<\/p>\n\n\n\n

Tout membre du comit\u00e9 qui, sans excuse, n’aura pas assist\u00e9 \u00e0 trois r\u00e9unions cons\u00e9cutives, pourra \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme d\u00e9missionnaire.<\/p>\n\n\n\n

Nul ne peut faire partie du conseil s’il n’est pas majeur.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 10 – Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale ordinaire<\/strong><\/p>\n\n\n\n

L’assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale ordinaire comprend tous les membres de l’association   \u00e0 quelque titre qu’ils y soient affili\u00e9s. L’assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale ordinaire se r\u00e9unit chaque ann\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n

Quinze jours au moins avant la date fix\u00e9e, les membres de l’association sont convoqu\u00e9s par les soins du secr\u00e9taire par voie postale ou \u00e9lectronique. L’ordre du jour est indiqu\u00e9 sur les convocations.<\/p>\n\n\n\n

Le pr\u00e9sident, assist\u00e9 des membres du comit\u00e9, pr\u00e9side l’assembl\u00e9e et expose la situation morale de l’association.<\/p>\n\n\n\n

Le tr\u00e9sorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan \u00e0 l’approbation de l’assembl\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n

Il est proc\u00e9d\u00e9 apr\u00e8s \u00e9puisement de l’ordre du jour au remplacement des membres du conseil sortants.<\/p>\n\n\n\n

Les d\u00e9cisions prises engagent tous les membres de l\u2019association, m\u00eame absents, lorsque l\u2019Assembl\u00e9e r\u00e9unit plus du quart de ses membres. Les r\u00e9solutions de l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale ordinaire ou extraordinaire sont prises \u00e0 la majorit\u00e9 des membres pr\u00e9sents ou repr\u00e9sent\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n

Les votes ont lieu \u00e0 mains lev\u00e9es, sauf si le quart au moins des participants exige le scrutin secret ou, le cas \u00e9ch\u00e9ant, \u00e0 distance, par voie \u00e9lectronique.<\/p>\n\n\n\n

Ne devront \u00eatre trait\u00e9es, lors de l’assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale, que les questions soumises \u00e0 l’ordre du jour.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 11 – Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale extraordinaire<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Si besoin est, ou sur la demande de la moiti\u00e9 plus un des membres inscrits, le pr\u00e9sident peut convoquer une assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale extraordinaire suivant les formalit\u00e9s pr\u00e9vues \u00e0 l’article 10.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 12 – R\u00e8glement int\u00e9rieur<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Le Conseil d\u2019Administration peut r\u00e9diger et faire   appliquer un r\u00e8glement int\u00e9rieur qui d\u00e9terminera les d\u00e9tails d\u2019ex\u00e9cution des pr\u00e9sents statuts.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 13 – DISSOLUTION<\/strong><\/p>\n\n\n\n

En cas de dissolution prononc\u00e9e par les deux tiers au moins des membres pr\u00e9sents \u00e0 l’assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale, un ou plusieurs liquidateurs sont nomm\u00e9s par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est d\u00e9volu conform\u00e9ment \u00e0 l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au d\u00e9cret du 16 ao\u00fbt 1901.<\/p>\n\n\n\n

<\/p>\n\n\n\n

Nous sommes un lieu d’\u00e9coute, d\u2019\u00e9change et d’appui technique d\u00e9di\u00e9 aux professionnels de l’accueil familial du d\u00e9partement du Nord<\/em><\/strong><\/p><\/blockquote>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

L \u2018association AFFABLE59 est n\u00e9e le 30 Mai 2015, nous sommes des b\u00e9n\u00e9voles issus de l\u2019accueil familial c\u2019est une association \u00e0 but non lucratif de type loi 1901. Voici ci-dessous nos statuts : STATUTS AFFABLE59, modifications suite \u00e0 l\u2019assembl\u00e9e extraordinaire au 15-10-2016. ARTICLE 1er Il est fond\u00e9 entre les adh\u00e9rents aux pr\u00e9sents statuts une association r\u00e9gie […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/affable59.fr\/dj419799-ovh\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/76"}],"collection":[{"href":"https:\/\/affable59.fr\/dj419799-ovh\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/affable59.fr\/dj419799-ovh\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/affable59.fr\/dj419799-ovh\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/affable59.fr\/dj419799-ovh\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=76"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/affable59.fr\/dj419799-ovh\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/76\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":77,"href":"https:\/\/affable59.fr\/dj419799-ovh\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/76\/revisions\/77"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/affable59.fr\/dj419799-ovh\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=76"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}